Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Henry BREGUEY
MARQUES ET DOMAINES, SARL

Numéro de dépôt :
3794397
Date de dépôt :
29/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2020
Henry BREGUEY de MARQUES ET DOMAINES

Présentation de la marque Henry BREGUEY

Déposée le 29 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET DOMAINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Henry BREGUEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARQUES ET DOMAINES domicilié(e) 23 Rue Jeanson - 51160 - AY - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 985 043 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL DUTERME MOITTIE domicilié(e) 11 Rue Saint Rémy - 51200 - EPERNAY - France.

La marque Henry BREGUEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Henry BREGUEY est expirée depuis le 29 décembre 2020.

MARQUES ET DOMAINES a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS BLOMONT , Paul de BREGANCE , Pierre Antoine , CHARLES BERTINCOURT , Pierre d'ARGONNE , Guillaume BRUANT , COMTE DE MALVOISINE , Georges d'ALBOT , Comte d'Angleville , Louis Pernier


MARQUES ET DOMAINES, SARL - 23 Rue Jeanson - 51160 - AY - France - SIREN 480985043


SELARL DUTERME MOITTIE - 11 Rue Saint Rémy - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.